Permis de construire Logement N° 03408815M0018

Permis de construire n° 03408815M0018 à Cournonterral pour 1 998 m² de logement, Lotissement Les Jardins D'

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 octobre 2015

Dossier PC n° 03408815M0018

Demandeur

ANGELOTTI PROMOTION

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 octobre 2015 à Cournonterral (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03408815M0018 porte sur un projet situé Lotissement Les Jardins D'. Le projet est porté par ANGELOTTI PROMOTION.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 998 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 075 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 40 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 26 T2 et 14 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BH101, BH102, BH103. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2015 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 582 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cournonterral est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 075 m²

Surface créée

1 998 m²

Variation nette

+1 998 m²

Surface totale après

1 998 m²

Logements créés

40

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/12/2017. Le chantier a duré 1 an 8 mois, dans la moyenne nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

8 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

22/03/2016

Achèvement (DAACT)

21/12/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
08/10/2015
Chantier (DOC)
22/03/2016
4
Achèvement (DAACT)
21/12/2017

Localisation du projet à Cournonterral

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BH101 BH102 BH103

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cournonterral Code postal 34660 Identifiant INSEE 34088
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 40 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 998 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 998 m² 1 998 m²
Total 0 m² 1 998 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 998 m² 1 998 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 40
Logements collectifs 40
Collectifs hors résidence 40

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 26 14 - - - 40
- 65,0 % 35,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ANGELOTTI PROMOTION

Voir les 64 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
492396148
SIRET
49239614800032
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
Grande entreprise - 20-49 salariés
Année de création
2006
Localisation
CASTELNAU LE LEZ (34170)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408815M0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34088 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 8 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 40 logements en collectif, pour 1 998 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 075 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lotissement Les Jardins D', à Cournonterral (34660).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par ANGELOTTI PROMOTION et accordé le 8 octobre 2015.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 8 octobre 2015, ouverture de chantier le 22 mars 2016, achèvement déclaré le 21 décembre 2017).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 26 T2 et 14 T3.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03408815M0018, déposé en mairie de Cournonterral.

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