Permis de construire Logement N° 03408112Z0041

Permis de construire n° 03408112Z0041 à Colombiers pour 105 m² de logement, 14 Lot Le Clos De La Martine

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 janvier 2013

Dossier PC n° 03408112Z0041

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03408112Z0041, délivré le 16 janvier 2013 à Colombiers (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé 14 Lot Le Clos De La Martine.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 461 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C2022. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 320 permis de construire et déclarations préalables référencés à Colombiers.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

461 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/02/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

20/02/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
16/01/2013
3
Chantier (DOC)
20/02/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Colombiers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C2022

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Colombiers Code postal 34440 Identifiant INSEE 34081
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VALROS (34290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03408112Z0041
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 16 janvier 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 03/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 461 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 14 Lot Le Clos De La Martine, à Colombiers (34440).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 16 janvier 2013, ouverture de chantier le 20 février 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03408112Z0041, déposé en mairie de Colombiers.

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