Permis de construire Logement N° 03407719M0046

Permis de construire n° 03407719M0046 à Clapiers pour 112 m² de logement, ZAC du Castelet

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 janvier 2020

Dossier PC n° 03407719M0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03407719M0046 a été délivré le 17 janvier 2020 à Clapiers (Hérault, Occitanie), à l'adresse ZAC du Castelet.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 195 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 29/01/2021. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/02/2020, soit 24 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle CC 98. La voie, ZAC du Castelet, compte 9 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Ce dossier fait partie des 207 permis de construire et déclarations préalables à Clapiers référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

195 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/01/2021. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

10/02/2020

Achèvement (DAACT)

29/01/2021

Délai autorisation - chantier

24 jours

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an

Dépôt
29/01/2021
Autorisation
17/01/2020
Chantier (DOC)
10/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
29/01/2021

Localisation du projet à Clapiers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CC 98

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clapiers Code postal 34830 Identifiant INSEE 34077
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 195 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 112 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAPIERS (34830)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407719M0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 17 janvier 2020
Date de dépôt 29/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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