Permis de construire Logement N° 03407719M0029

Permis de construire n° 03407719M0029 à Clapiers pour 110 m² de logement, ZAC du Castelet Lot D2.1

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 août 2019

Dossier PC n° 03407719M0029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03407719M0029, délivré le 21 août 2019 à Clapiers (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé ZAC du Castelet Lot D2.1.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 275 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 19/09/2019, soit 29 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle CC 97. La voie, ZAC du Castelet, compte 9 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Au total, le catalogue compte 207 permis de construire et déclarations préalables à Clapiers, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

275 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/09/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

19/09/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

29 jours

Dépôt
19/09/2019
Autorisation
21/08/2019
3
Chantier (DOC)
19/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clapiers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CC 97

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot D2.1

Territoires administratifs

Commune
Clapiers Code postal 34830 Identifiant INSEE 34077
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 275 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 110 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JACOU (34830)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407719M0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 21 août 2019
Date de dépôt 19/09/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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