Permis de construire Logement N° 03407719M0019

Permis de construire n° 03407719M0019 à Clapiers pour 95 m² de logement, La Plaine

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2019

Dossier PC n° 03407719M0019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03407719M0019 a été délivré le 15 mai 2019 à Clapiers (Hérault, Occitanie), à l'adresse La Plaine.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. 95 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 445 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 19/02/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/02/2020, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BK 16. La base rapproche 4 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, La Plaine, le premier datant de 2019. Le catalogue recense 207 permis de construire et déclarations préalables à Clapiers, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/05/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

445 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/02/2022. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mai 2019

Ouverture de chantier (DOC)

27/02/2020

Achèvement (DAACT)

19/02/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
19/02/2022
Autorisation
15/05/2019
Chantier (DOC)
27/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
19/02/2022

Localisation du projet à Clapiers

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BK 16

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clapiers Code postal 34830 Identifiant INSEE 34077
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 445 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 95 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTPELLIER (34070)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407719M0019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 15 mai 2019
Date de dépôt 19/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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