Permis de construire Logement N° 03407718M0002

Permis de construire n° 03407718M0002 à Clapiers pour 139 m² de logement, 10 Rue De Vendargues

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 14 juin 2018

Dossier PC n° 03407718M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 juin 2018 à Clapiers (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03407718M0002 porte sur un projet situé 10 Rue De Vendargues.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 643 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CA393. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Au total, 202 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clapiers sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

643 m²

Surface existante avant

85 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

+54 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/01/2022. Le chantier a duré 3 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

21/06/2018

Achèvement (DAACT)

03/01/2022

Délai autorisation - chantier

7 jours

Durée du chantier

3 ans 6 mois

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
14/06/2018
Chantier (DOC)
21/06/2018
4
Achèvement (DAACT)
03/01/2022

Localisation du projet à Clapiers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CA393

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clapiers Code postal 34830 Identifiant INSEE 34077
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 85 m² 139 m² 0 m² 85 m² 0 m² 54 m² 139 m²
Total 85 m² 139 m² 0 m² 85 m² 0 m² 54 m² 139 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAPIERS (34830)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03407718M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34077 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 14 juin 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 139 m² de surface de plancher sur un terrain de 643 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 10 Rue De Vendargues, à Clapiers (34830).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 14 juin 2018, ouverture de chantier le 21 juin 2018, achèvement déclaré le 3 janvier 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03407718M0002, déposé en mairie de Clapiers.

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