Permis de construire Logement N° 03406422C0007

Permis de construire n° 03406422C0007 au Caylar pour 181 m² de logement, Faubourg Saint Martin

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 novembre 2022

Dossier PC n° 03406422C0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03406422C0007, délivré le 23 novembre 2022 au Caylar (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé Faubourg Saint Martin.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 181 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 6 232 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 10/03/2023, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 26. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, Faubourg Saint Martin, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Ce dossier fait partie des 45 permis de construire et déclarations préalables référencés au Caylar.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/11/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 232 m²

Surface créée

181 m²

Variation nette

+181 m²

Surface totale après

181 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/03/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

23 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
10/03/2023
Autorisation
23/11/2022
3
Chantier (DOC)
10/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Caylar

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AC 26. Au total, 45 permis de construire et déclarations préalables référencés au Caylar sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC 26

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Caylar Code postal 34520 Identifiant INSEE 34064
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 6 232 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 181 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m² 181 m²
Total 0 m² 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m² 181 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LODEVE (34700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03406422C0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34064 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 23 novembre 2022
Date de dépôt 10/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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