Permis de construire Mixte N° 03403317M0001

Permis de construire n° 03403317M0001 à Boisseron pour 316 m² de logement et locaux, 394 Av Folco De Baroncelli

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2017

Dossier PC n° 03403317M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03403317M0001, délivré le 13 mars 2017 à Boisseron (Hérault, Occitanie), porte sur un projet situé 394 Av Folco De Baroncelli.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 316 m² de surface de plancher sur un terrain de 475 m², à destination principale mixte. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3. La surface se répartit entre 124 m² d'habitation et 192 m² de locaux.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD806. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 161 permis de construire et déclarations préalables référencés à Boisseron.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/03/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

475 m²

Surface créée

316 m²

Variation nette

+316 m²

Surface totale après

316 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 mars 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 mars 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
13/03/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Boisseron

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD806

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Boisseron Code postal 34160 Identifiant INSEE 34033
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 124 m² 124 m²
Locaux 0 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 192 m²
Total 0 m² 316 m² 0 m² 0 m² 0 m² 316 m² 316 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Équipements publics 0 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 192 m²
Total locaux 0 m² 192 m² 0 m² 0 m² 0 m² 192 m² 192 m²

Caractéristiques des locaux

Type de service public : Santé

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOISSERON (34160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03403317M0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 13 mars 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 316 m² de surface de plancher sur un terrain de 475 m², à destination principale mixte.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 394 Av Folco De Baroncelli, à Boisseron (34160).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 13 mars 2017).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 124 m² d'habitation et 192 m² de locaux d'activité.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03403317M0001, déposé en mairie de Boisseron.

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