Permis de construire Logement N° 03403119K0015

Permis de construire n° 03403119K0015 à Bessan pour 98 m² de logement, lotissement "Les Jardins de Lou" Lot

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 juin 2019

Dossier PC n° 03403119K0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bessan (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03403119K0015 a été délivré le 6 juin 2019, pour un projet situé lotissement "Les Jardins de Lou" Lot.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 283 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 07/07/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 10/09/2019, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AL 389. La voie, lotissement "Les Jardins de Lou" Lot, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2018. Au total, le catalogue compte 422 permis de construire et déclarations préalables à Bessan, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/06/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

283 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/07/2022. Le chantier a duré 2 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

10/09/2019

Achèvement (DAACT)

07/07/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 9 mois

Délai total

3 ans 1 mois

Dépôt
07/07/2022
Autorisation
06/06/2019
Chantier (DOC)
10/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
07/07/2022

Localisation du projet à Bessan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL 389

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bessan Code postal 34550 Identifiant INSEE 34031
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 283 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 98 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PORTIRAGNES (34420)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03403119K0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 6 juin 2019
Date de dépôt 07/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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