Permis de construire Logement N° 03403118K0046

Permis de construire n° 03403118K0046 à Bessan pour 97 m² de logement, lotissement "Les Jardins de Lou" Lot

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 juillet 2018

Dossier PC n° 03403118K0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03403118K0046 a été délivré le 11 juillet 2018 à Bessan (Hérault, Occitanie), pour un projet situé lotissement "Les Jardins de Lou" Lot.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 203 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 07/02/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/10/2018, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AL 385. La voie, lotissement "Les Jardins de Lou" Lot, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2018. Ce dossier fait partie des 422 permis de construire et déclarations préalables à Bessan référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/07/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

203 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/02/2020. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 juillet 2018

Ouverture de chantier (DOC)

04/10/2018

Achèvement (DAACT)

07/02/2020

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
07/02/2020
Autorisation
11/07/2018
Chantier (DOC)
04/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
07/02/2020

Localisation du projet à Bessan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL 385

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bessan Code postal 34550 Identifiant INSEE 34031
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 203 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 97 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BESSAN (34550)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03403118K0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 11 juillet 2018
Date de dépôt 07/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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