Permis de construire Locaux N° 03401915C0005

Permis de construire n° 03401915C0005 à Avène pour 68 m² de locaux, Hameau De Vinas

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 octobre 2015

Dossier PC n° 03401915C0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03401915C0005 a été délivré le 8 octobre 2015 à Avène (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Hameau De Vinas.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 68 m² de surface de plancher sur un terrain de 480 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 68 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A293. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avène.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

480 m²

Surface créée

68 m²

Variation nette

+68 m²

Surface totale après

68 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/10/2017. Le chantier a duré près de 9 mois, dans la moyenne nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

8 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

30/01/2017

Achèvement (DAACT)

19/10/2017

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
08/10/2015
Chantier (DOC)
30/01/2017
4
Achèvement (DAACT)
19/10/2017

Localisation du projet à Avène

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A293

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Avène Code postal 34260 Identifiant INSEE 34019
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 68 m² 0 m² 0 m² 0 m² 68 m² 68 m²
Total 0 m² 68 m² 0 m² 0 m² 0 m² 68 m² 68 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 68 m² 0 m² 0 m² 0 m² 68 m² 68 m²
Total locaux 0 m² 68 m² 0 m² 0 m² 0 m² 68 m² 68 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVENE (34260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03401915C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34019 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 8 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 68 m² de surface de plancher sur un terrain de 480 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Hameau De Vinas, à Avène (34260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 8 octobre 2015, ouverture de chantier le 30 janvier 2017, achèvement déclaré le 19 octobre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03401915C0005, déposé en mairie d'Avène.

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