Permis de construire Mixte N° 03401316C0007

Permis de construire à Aspiran pour 772 m² de logement et locaux - Les Peyssounes

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 juillet 2016

Dossier PC n° 03401316C0007

Demandeur

BLANQUET

Cette page présente le permis de construire n° 03401316C0007, délivré le 7 juillet 2016 à Aspiran (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Les Peyssounes, Aspiran (34800). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par BLANQUET. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 772 m² de surface de plancher sur un terrain de 31 603 m², à destination principale mixte. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. La surface se répartit entre 118 m² d'habitation et 654 m² de locaux. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont AK118, AK119, AK120.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

07/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

31 603 m²

Surface créée

772 m²

Variation nette

+772 m²

Surface totale après

772 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 7 juillet 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

7 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
07/07/2016
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Aspiran

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AK118 AK119 AK120

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Aspiran Code postal 34800 Identifiant INSEE 34013
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 118 m² 0 m² 0 m² 0 m² 118 m² 118 m²
Locaux 0 m² 654 m² 0 m² 0 m² 0 m² 654 m² 654 m²
Total 0 m² 772 m² 0 m² 0 m² 0 m² 772 m² 772 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Bureaux 0 m² 139 m² 0 m² 0 m² 0 m² 139 m² 139 m²
Entrepôt 0 m² 515 m² 0 m² 0 m² 0 m² 515 m² 515 m²
Total locaux 0 m² 654 m² 0 m² 0 m² 0 m² 654 m² 654 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels groupés 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BLANQUET

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
815165378
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
ASPIRAN (34800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03401316C0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 7 juillet 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 2017-01
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 772 m² de surface de plancher sur un terrain de 31 603 m², à destination principale mixte.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Les Peyssounes, Aspiran (34800).
Qui a déposé ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par BLANQUET et accordé le 7 juillet 2016.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 7 juillet 2016).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 118 m² d'habitation et 654 m² de locaux d'activité.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03401316C0007, instruit par la commune de Aspiran.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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