Permis de construire Mixte N° 03401316C0012

Permis de construire n° 03401316C0012 à Aspiran pour 216 m² de logement et locaux, Lotis Les Pins

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 juillet 2016

Dossier PC n° 03401316C0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Aspiran (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03401316C0012 a été délivré le 13 juillet 2016, pour un projet situé Lotis Les Pins.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 216 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 149 m², à destination principale mixte. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La surface se répartit entre 108 m² d'habitation et 108 m² de locaux.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AH483, AH610. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). L'ensemble des 163 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aspiran est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

2 149 m²

Surface créée

216 m²

Variation nette

+216 m²

Surface totale après

216 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/07/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

25/07/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

12 jours

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
13/07/2016
3
Chantier (DOC)
25/07/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Aspiran

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AH483 AH610

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Aspiran Code postal 34800 Identifiant INSEE 34013
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Locaux 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 216 m² 0 m² 0 m² 0 m² 216 m² 216 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
dont Entrepôt 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total locaux 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PAULHAN (34230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03401316C0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 13 juillet 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 216 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 149 m², à destination principale mixte.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lotis Les Pins, à Aspiran (34800).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 13 juillet 2016, ouverture de chantier le 25 juillet 2016).
Comment se répartissent les surfaces créées ?
La surface de plancher se répartit entre 108 m² d'habitation et 108 m² de locaux d'activité.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03401316C0012, déposé en mairie d'Aspiran.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Aspiran

Autres types d'autorisations à Aspiran