Permis de construire à Aspiran pour 51 m² de locaux - Aigues Bagnade
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 3 juin 2016
Dossier PC n° 03401316C0005
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 03401316C0005, délivré le 3 juin 2016 à Aspiran (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Aigues Bagnade, Aspiran (34800). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 51 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 740 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 51 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A879.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/03/2017.
Autorisation
3 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
03/09/2016
Achèvement (DAACT)
10/03/2017
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
6 mois 7 jours
Délai total
9 mois 7 jours
Localisation du projet à Aspiran
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Aspiran Code postal 34800 Identifiant INSEE 34013
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 155 m² | 51 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 51 m² | 206 m² |
| Total | 155 m² | 51 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 51 m² | 206 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 155 m² | 51 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 51 m² | 206 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ASPIRAN (34800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03401316C0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34013 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 3 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |