Permis de construire Logement N° 0340122200006

Permis de construire n° 0340122200006 à Argelliers pour 147 m² de logement, 1 Lotissement La Luziere

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 août 2022

Dossier PC n° 0340122200006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 août 2022 à Argelliers (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 0340122200006 porte sur un projet situé 1 Lotissement La Luziere.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est F550. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 76 permis de construire et déclarations préalables référencés à Argelliers.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/12/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/12/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

4 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
01/08/2022
3
Chantier (DOC)
01/12/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Argelliers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

F550

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Argelliers Code postal 34380 Identifiant INSEE 34012
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST JEAN DE VEDAS (34430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0340122200006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 34012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 1 août 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 147 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 1 Lotissement La Luziere, à Argelliers (34380).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 1 août 2022, ouverture de chantier le 1 décembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0340122200006, déposé en mairie d'Argelliers.

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