Permis de construire n° 03400919K0015 à Alignan-du-Vent pour 105 m² de logement, 27 Rue De Las Bousigues
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 18 octobre 2019
Dossier PC n° 03400919K0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Alignan-du-Vent (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03400919K0015 a été délivré le 18 octobre 2019, pour un projet situé 27 Rue De Las Bousigues.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est G1162. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Hérault en 2019 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 175 permis de construire et déclarations préalables référencés à Alignan-du-Vent.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/10/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
18 octobre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
18/10/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Localisation du projet à Alignan-du-Vent
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Alignan-du-Vent Code postal 34290 Identifiant INSEE 34009
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 4 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 109 m² |
| Total | 4 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 109 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALIGNAN DU VENT (34290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03400919K0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34009 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 18 octobre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |