Permis de construire n° 03400918K0016 à Alignan-du-Vent pour 132 m² de logement, Puech Troupan 4 Lotissement Les Elisyques
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 18 juin 2019
Dossier PC n° 03400918K0016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Alignan-du-Vent (Hérault, Occitanie), le permis de construire n° 03400918K0016 a été délivré le 18 juin 2019, pour un projet situé Puech Troupan 4 Lotissement Les Elisyques.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est G1651. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 5 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Au total, 175 permis de construire et déclarations préalables référencés à Alignan-du-Vent sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/09/2020. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
18 juin 2019
Ouverture de chantier (DOC)
18/11/2019
Achèvement (DAACT)
23/09/2020
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
un peu plus de 10 mois
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Alignan-du-Vent
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : 4 Lotissement Les Elisyques
Territoires administratifs
- Commune
- Alignan-du-Vent Code postal 34290 Identifiant INSEE 34009
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 132 m² | 132 m² |
| Total | 0 m² | 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 132 m² | 132 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALIGNAN DU VENT (34290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03400918K0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34009 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 18 juin 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |