Permis de construire à Aigues-Vives pour 142 m² de logement - Rue Du Couchant Hameau De Cazelles
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 13 septembre 2018
Dossier PC n° 03400718H0001
Demandeur
ANNE GROS ET JEAN-PAUL TOLLOT
Cette page présente le permis de construire n° 03400718H0001, délivré le 13 septembre 2018 à Aigues-Vives (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Rue Du Couchant Hameau De Cazelles, Aigues-Vives (34210). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par ANNE GROS ET JEAN-PAUL TOLLOT. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 482 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont E753, E766, E780.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
13 septembre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
8 mois 19 jours
Localisation du projet à Aigues-Vives
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Hameau De Cazelles
Territoire administratif
- Commune
- Aigues-Vives Code postal 34210 Identifiant INSEE 34007
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 307 m² | 142 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 142 m² | 449 m² |
| Locaux | 954 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 954 m² |
| Total | 1 261 m² | 142 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 142 m² | 1 403 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ANNE GROS ET JEAN-PAUL TOLLOT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 492350152
- SIRET
- 49235015200012
- Code APE (NAF)
- 01.21Z - Culture de la vigne
- Localisation
- AIGUES VIVES (34210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03400718H0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 34007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 13 septembre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |