Permis de construire Logement N° 03350516X0010

Permis de construire n° 03350516X0010 à La Sauve pour 89 m² de logement, rue du Gestas

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 29 août 2016

Dossier PC n° 03350516X0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À La Sauve (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 03350516X0010 a été délivré le 29 août 2016, pour un projet situé rue du Gestas.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 89 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 392 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 12/12/2017, soit 1 an 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AO 205P. La voie, rue du Gestas, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Ce dossier fait partie des 128 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Sauve.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

392 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/12/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 1 an 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

29 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

12/12/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Dépôt
12/12/2017
Autorisation
29/08/2016
3
Chantier (DOC)
12/12/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Sauve

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AO 205P. L'ensemble des 128 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Sauve est consultable sur basedespermis.fr.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AO 205P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Sauve Code postal 33670 Identifiant INSEE 33505
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 392 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 89 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BASSENS (33530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03350516X0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33505 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 29 août 2016
Date de dépôt 12/12/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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