Permis de construire Logement N° 03340315P0001

Permis de construire n° 03340315P0001 à Sainte-Foy-la-Longue pour 129 m² de logement, Cagouillac

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 14 avril 2015

Dossier PC n° 03340315P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03340315P0001, délivré le 14 avril 2015 à Sainte-Foy-la-Longue (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Cagouillac.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 488 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 31/03/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/06/2015, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZE 24P. Le catalogue recense 5 permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Foy-la-Longue, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 488 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/03/2016. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Autorisation

14 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

16/06/2015

Achèvement (DAACT)

31/03/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
31/03/2016
Autorisation
14/04/2015
Chantier (DOC)
16/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
31/03/2016

Localisation du projet à Sainte-Foy-la-Longue

Le dossier vise la parcelle cadastrale ZE 24P. L'ensemble des 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sainte-Foy-la-Longue est consultable sur basedespermis.fr.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

ZE 24P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Cagouillac

Territoires administratifs

Commune
Sainte-Foy-la-Longue Code postal 33490 Identifiant INSEE 33403
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 488 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 129 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAUDROT (33490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03340315P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33403 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 14 avril 2015
Date de dépôt 31/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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