Permis de construire n° 03337521F0006 à Saint-Aubin-de-Branne pour 114 m² de logement, Lotissement Le Hameau du P
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 21 avril 2022
Dossier PC n° 03337521F0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03337521F0006 a été délivré le 21 avril 2022 à Saint-Aubin-de-Branne (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse Lotissement Le Hameau du P.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 608 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 17/09/2022, soit près de 5 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 489. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Lotissement Le Hameau du P, la base recense un autre dossier depuis 2022. Le catalogue recense 15 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Aubin-de-Branne, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/09/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert près de 5 mois après l'autorisation.
Autorisation
21 avril 2022
Ouverture de chantier (DOC)
17/09/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Localisation du projet à Saint-Aubin-de-Branne
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AB 489. Ce dossier est l'un des 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Aubin-de-Branne.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Aubin-de-Branne Code postal 33420 Identifiant INSEE 33375
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 608 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 114 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
| Total | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HINX (40180)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03337521F0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 33375 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 21 avril 2022 |
| Date de dépôt | 17/09/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur la même parcelle AB 489 à Saint-Aubin-de-Branne (33420)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Le Hameau du P à Saint-Aubin-de-Branne (33420)
L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement Le Hameau du P depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.