Permis de construire Logement N° 03331816Z1088

Permis de construire n° 03331816Z1088 à Pessac pour 129 m² de logement, 10 rue Pierre Rambaud

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 7 juillet 2016

Dossier PC n° 03331816Z1088

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03331816Z1088, délivré le 7 juillet 2016 à Pessac (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 10 rue Pierre Rambaud.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Sur un terrain de 326 m², le programme représente 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/04/2017. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/10/2016, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle KD 310, KD 311. Sur la même voie, rue Pierre Rambaud, la base recense 4 autres dossiers depuis 2013. Ce dossier fait partie des 1 819 permis de construire et déclarations préalables à Pessac référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/07/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

326 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/04/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 juillet 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2016

Achèvement (DAACT)

15/04/2017

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 6 mois

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
15/04/2017
Autorisation
07/07/2016
Chantier (DOC)
01/10/2016
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2017

Localisation du projet à Pessac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

KD 310 KD 311

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pessac Code postal 33600 Identifiant INSEE 33318
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 326 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 129 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PESSAC (33600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03331816Z1088
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33318 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 7 juillet 2016
Date de dépôt 15/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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