Permis de construire Logement N° 03314624S0007

Permis de construire n° 03314624S0007 à Cussac-Fort-Médoc pour 60 m² de logement, 6B chemin de Nauton

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2024

Dossier PC n° 03314624S0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03314624S0007 a été délivré le 3 juin 2024 à Cussac-Fort-Médoc (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 6B chemin de Nauton.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un studio (T1) d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 60 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 226 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 01/01/2026, soit 1 an 6 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZC 518, ZC 520. Le catalogue de Cussac-Fort-Médoc compte 171 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 226 m²

Surface existante avant

126 m²

Surface créée

60 m²

Variation nette

+60 m²

Surface totale après

186 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/01/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 1 an 6 mois après l'autorisation.

Autorisation

3 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

01/01/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2026
Autorisation
03/06/2024
3
Chantier (DOC)
01/01/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cussac-Fort-Médoc

Le dossier porte sur 2 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 171 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cussac-Fort-Médoc.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZC 518 ZC 520

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cussac-Fort-Médoc Code postal 33460 Identifiant INSEE 33146
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 226 m², avec autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 60 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 126 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 126 m² à 186 m² après travaux.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 126 m² 60 m² 0 m² 0 m² 0 m² 60 m² 186 m²
Total 126 m² 60 m² 0 m² 0 m² 0 m² 60 m² 186 m²

Typologie des logements

Le logement est un studio (T1).

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
1 - - - - - 1
100,0 % - - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUSSAC FORT MEDOC (33460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03314624S0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33146 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 3 juin 2024
Date de dépôt 01/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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