Permis de construire Logement N° 03314618S0021

Permis de construire n° 03314618S0021 à Cussac-Fort-Médoc pour 246 m² de logement, 2 Lot Les Tokyos

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 août 2018

Dossier PC n° 03314618S0021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03314618S0021 a été délivré le 10 août 2018 à Cussac-Fort-Médoc (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 2 Lot Les Tokyos.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 246 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 317 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et les parcelles cadastrales concernées sont YH97, YH99, YH101P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2018 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 170 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cussac-Fort-Médoc.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 317 m²

Surface créée

246 m²

Variation nette

+246 m²

Surface totale après

246 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 août 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2018
2
Autorisation
10/08/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cussac-Fort-Médoc

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

YH97 YH99 YH101P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cussac-Fort-Médoc Code postal 33460 Identifiant INSEE 33146
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 246 m² 0 m² 0 m² 0 m² 246 m² 246 m²
Total 0 m² 246 m² 0 m² 0 m² 0 m² 246 m² 246 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUSSAC FORT MEDOC (33460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03314618S0021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33146 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 10 août 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 08/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 246 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 317 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 2 Lot Les Tokyos, à Cussac-Fort-Médoc (33460).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 10 août 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03314618S0021, déposé en mairie de Cussac-Fort-Médoc.

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