Le permis de construire n° 03314618S0019 a été délivré le 4 août 2018 à Cussac-Fort-Médoc (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 3 Chem de Nauton.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 90 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 578 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle ZE 12P. Sur la même voie, Chem de Nauton, la base recense un autre dossier depuis 2018. Le catalogue recense 171 permis de construire et déclarations préalables à Cussac-Fort-Médoc, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

04/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

578 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 4 août 2018. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

04/08/2018

Autorisation

04/08/2018

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cussac-Fort-Médoc

Le dossier vise la parcelle cadastrale ZE 12P. Ce dossier s'inscrit parmi les 171 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cussac-Fort-Médoc.

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

ZE 12P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Cussac-Fort-Médoc Code postal 33460 Identifiant INSEE 33146
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 578 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 90 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	90 m²	0 m²	0 m²	0 m²	90 m²	90 m²
Total	0 m²	90 m²	0 m²	0 m²	0 m²	90 m²	90 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CANTENAC (33460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	03314618S0019
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	33146 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	4 août 2018
Date de dépôt	04/08/2018
Dernière mise à jour (DPC)	08/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire sur la même voie, Chem de Nauton à Cussac-Fort-Médoc (33460)

L’autre dossier recensé sur la voie Chem de Nauton depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°03314618S0008 Logement Terminé

Chem de Nauton

Cussac-Fort-Médoc (33460)

Nouvelle construction

02/05/2018 92 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Cussac-Fort-Médoc

PC n°03314618S0015 Logement Terminé

avenue du Fort Medoc

Cussac-Fort-Médoc (33460)

Nouvelle construction

13 juin 2018 90 m² SDP

PC n°03314618S0016 Logement Terminé

26Bis Rue Jeanne d'Arc

Cussac-Fort-Médoc (33460)

Nouvelle construction

20 juin 2018 93 m² SDP

PC n°03314618S0017 Locaux Autorisé

Rd2E7 Le Monteil

Cussac-Fort-Médoc (33460)

Nouvelle construction

01 août 2018 586 m² SDP EURL PATARIN

PC n°03314618S0021 Logement Autorisé

2 lotissement Les Tokyos

Cussac-Fort-Médoc (33460)

Nouvelle construction

10 août 2018 246 m² SDP

PC n°03314618S0011 Locaux Commencé

11 place du General de Gaulle

Cussac-Fort-Médoc (33460)

Transformation avec diminution

04 sept. 2018 392 m² SDP COMMUNE DE CUSSAC FORT MEDOC

PC n°03314618S0024 Logement Autorisé

68 B Aven du Haut Medoc

Cussac-Fort-Médoc (33460)

Nouvelle construction

08 nov. 2018 141 m² SDP

Autres types d'autorisations à Cussac-Fort-Médoc

Permis d'aménager à Cussac-Fort-Médoc

4 autorisations

Permis de démolir à Cussac-Fort-Médoc

12 autorisations