Permis de construire Logement N° 03309518P0001

Permis de construire n° 03309518P0001 à Captieux pour 81 m² de logement, Lotissement Les Ecureuils

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 12 mars 2018

Dossier PC n° 03309518P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03309518P0001, délivré le 12 mars 2018 à Captieux (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Lotissement Les Ecureuils.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 477 m², le programme représente 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 21/06/2019. L'ouverture de chantier a été déclarée le 23/10/2018, soit un peu plus de 7 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 2071. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Lotissement Les Ecureuils, la base recense 10 autres dossiers depuis 2018. Au total, le catalogue compte 84 permis de construire et déclarations préalables à Captieux, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 477 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 21/06/2019. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

23/10/2018

Achèvement (DAACT)

21/06/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
21/06/2019
Autorisation
12/03/2018
Chantier (DOC)
23/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
21/06/2019

Localisation du projet à Captieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 2071

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Captieux Code postal 33840 Identifiant INSEE 33095
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 477 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 81 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LÉOGNAN (33850)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03309518P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 33095 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 12 mars 2018
Date de dépôt 21/06/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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