Permis de construire Locaux N° 03234023A0005

Permis de construire n° 03234023A0005 à Réans pour 1 230 m² de locaux, ""Au Mec""

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2023

Dossier PC n° 03234023A0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Réans (Gers, Occitanie), le permis de construire n° 03234023A0005 a été délivré le 27 novembre 2023, pour un projet situé ""Au Mec"".

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 230 m² de surface de plancher sur un terrain de 133 403 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 230 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AK162, AK183, AK19. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gers pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Au total, 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Réans sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

133 403 m²

Surface créée

1 230 m²

Variation nette

+1 230 m²

Surface totale après

1 230 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
27/11/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Réans

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AK162 AK183 AK19

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Réans Code postal 32800 Identifiant INSEE 32340
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 230 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 230 m² 1 230 m²
Total 0 m² 1 230 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 230 m² 1 230 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 1 230 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 230 m² 1 230 m²
Total locaux 0 m² 1 230 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 230 m² 1 230 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
REANS (32800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03234023A0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32340 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 27 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 230 m² de surface de plancher sur un terrain de 133 403 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est ""Au Mec"", à Réans (32800).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 27 novembre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03234023A0005, déposé en mairie de Réans.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Réans