Permis de construire Logement N° 03234023A0002

Permis de construire à Réans pour 201 m² de logement - A La Herrane

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 mars 2023

Dossier PC n° 03234023A0002

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 03234023A0002, délivré le 6 mars 2023 à Réans (Gers, Occitanie), pour un projet situé A La Herrane, Réans (32800). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 201 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 162 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AN172, AN170, AN43.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 162 m²

Surface créée

201 m²

Variation nette

+201 m²

Surface totale après

201 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/09/2025.

Autorisation

6 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

12/12/2023

Achèvement (DAACT)

15/09/2025

Délai autorisation - chantier

9 mois 6 jours

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
12/12/2023
Autorisation
06/03/2023
Chantier (DOC)
12/12/2023
4
Achèvement (DAACT)
15/09/2025

Localisation du projet à Réans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AN172 AN170 AN43

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Réans Code postal 32800 Identifiant INSEE 32340
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 1
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 201 m² 0 m² 0 m² 0 m² 201 m² 201 m²
Total 0 m² 201 m² 0 m² 0 m² 0 m² 201 m² 201 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MANCIET (32800)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03234023A0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32340 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 6 mars 2023
Date de dépôt 12/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 2025-11
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 201 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 162 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe A La Herrane, Réans (32800).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 mars 2023, ouverture de chantier le 12 décembre 2023, achèvement déclaré le 15 septembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03234023A0002, instruit par la commune de Réans.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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