Permis de construire n° 03229721A1011 à Noilhan pour 92 m² de logement, Au Garros
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 mars 2022
Dossier PC n° 03229721A1011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Noilhan (Gers, Occitanie), le permis de construire n° 03229721A1011 a été délivré le 15 mars 2022, pour un projet situé Au Garros.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 570 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 20/08/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/09/2022, soit 6 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 1157. Sur la même voie, Au Garros, la base recense 2 autres dossiers depuis 2017. Le catalogue recense 39 permis de construire et déclarations préalables à Noilhan, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/08/2023. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
15 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
15/09/2022
Achèvement (DAACT)
20/08/2023
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an 5 mois
Localisation du projet à Noilhan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 570 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 92 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Total | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- L'ISLE-JOURDAIN (32600)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03229721A1011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 32297 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 15 mars 2022 |
| Date de dépôt | 20/08/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Au Garros à Noilhan (32130)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Au Garros depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.