Permis de construire Logement N° 03227323A1005

Permis de construire n° 03227323A1005 à Monlezun pour 92 m² de logement, A Champagne

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2023

Dossier PC n° 03227323A1005

Demandeur

RETOUR AUX SOURCES

Synthèse du dossier et statut administratif

À Monlezun (Gers, Occitanie), le permis de construire n° 03227323A1005 a été délivré le 19 décembre 2023, pour un projet situé A Champagne. Le dossier a été déposé par RETOUR AUX SOURCES.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec extension, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 335 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B349, B1100, B1102. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gers pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 6 permis de construire et déclarations préalables référencés à Monlezun est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/12/2023

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 335 m²

Surface existante avant

72 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+57 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
19/12/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Monlezun

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

B349 B1100 B1102

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : A Champagne

Territoires administratifs

Commune
Monlezun Code postal 32230 Identifiant INSEE 32273
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 37 m² 57 m² 35 m² 0 m² 0 m² 92 m² 129 m²
Locaux 35 m² 0 m² 0 m² 0 m² 35 m² -35 m² 0 m²
Total 72 m² 57 m² 35 m² 0 m² 35 m² 57 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

RETOUR AUX SOURCES

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Soc. civile
Catégorie juridique
Autre société civile
SIREN
752238469
SIRET
75223846900015
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2012
Localisation
SAINT-CHRISTAUD (32320)

Autres dossiers de RETOUR AUX SOURCES

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03227323A1005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 32273 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 19 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 335 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est A Champagne, à Monlezun (32230).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par RETOUR AUX SOURCES et accordée le 19 décembre 2023.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 décembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03227323A1005, déposé en mairie de Monlezun.

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