Permis de construire à Barcelonne-du-Gers pour 120 m² de logement - 20 Rue Jacques Prevert Lotissement De Marboiuc Lot 15
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 6 décembre 2017
Dossier PC n° 03202717A1014
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 03202717A1014, délivré le 6 décembre 2017 à Barcelonne-du-Gers (Gers, Occitanie), pour un projet situé 20 Rue Jacques Prevert Lotissement De Marboiuc Lot 15, Barcelonne-du-Gers (32720). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 798 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B1362.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/10/2018.
Autorisation
6 décembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
09/02/2018
Achèvement (DAACT)
25/10/2018
Délai autorisation - chantier
2 mois 3 jours
Durée du chantier
8 mois 16 jours
Délai total
10 mois 19 jours
Localisation du projet à Barcelonne-du-Gers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement De Marboiuc Lot 15
Territoire administratif
- Commune
- Barcelonne-du-Gers Code postal 32720 Identifiant INSEE 32027
- Département
- Gers (32)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AIRE SUR L ADOUR (40800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03202717A1014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 32027 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 6 décembre 2017 |
| Date de dépôt | 09/02/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2018-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |