Permis de construire n° 03154323X0001 à Sénarens pour 38 m² de logement, 31 Chem du Coustoun Le Village
Territoire
Haute-Garonne (31)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 24 octobre 2023
Dossier PC n° 03154323X0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 24 octobre 2023 à Sénarens (Haute-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 03154323X0001 porte sur un projet situé 31 Chem du Coustoun Le Village.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 38 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 025 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 09/01/2024, soit près de 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence B 170. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue de Sénarens compte 16 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/01/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert près de 3 mois après l'autorisation.
Autorisation
24 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
09/01/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet à Sénarens
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale B 170. Ce dossier fait partie des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sénarens.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Village
Territoires administratifs
- Commune
- Sénarens Code postal 31430 Identifiant INSEE 31543
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 025 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 38 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 38 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 38 m² | 38 m² |
| Total | 0 m² | 38 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 38 m² | 38 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RIEUMES (31370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03154323X0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 31543 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 24 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 09/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle B 170 à Sénarens (31430)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.