Permis de construire n° 03154321X0002 à Sénarens pour 202 m² de logement, Le Village La Pagueres de Daubert
Territoire
Haute-Garonne (31)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 28 mai 2021
Dossier PC n° 03154321X0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 28 mai 2021 à Sénarens (Haute-Garonne, Occitanie), le permis de construire n° 03154321X0002 porte sur un projet situé Le Village La Pagueres de Daubert.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 50 218 m², le programme représente 202 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 09/09/2021, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle B 155, B 596, B 597. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, Le Village, le premier datant de 2017. Le catalogue recense 16 permis de construire et déclarations préalables à Sénarens, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/09/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Le chantier a été ouvert un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Autorisation
28 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
09/09/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Sénarens
Le dossier vise 3 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sénarens.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Pagueres De Daubert
Territoires administratifs
- Commune
- Sénarens Code postal 31430 Identifiant INSEE 31543
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 50 218 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 202 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 202 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 202 m² | 202 m² |
| Total | 0 m² | 202 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 202 m² | 202 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NANS-LES-PINS (83860)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03154321X0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 31543 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 28 mai 2021 |
| Date de dépôt | 09/09/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles B 155, B 596, B 597 à Sénarens (31430)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Le Village à Sénarens (31430)
L’autre dossier recensé sur la voie Le Village depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.