Permis de construire Logement N° 03022123C0017

Permis de construire n° 03022123C0017 à Roquemaure pour 156 m² de logement, 2 impasse de la Garance

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 8 septembre 2023

Dossier PC n° 03022123C0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03022123C0017, délivré le 8 septembre 2023 à Roquemaure (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé 2 impasse de la Garance.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 156 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 846 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/06/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 30/07/2024, soit près de 11 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AI 132, AI 131. Le catalogue recense 192 permis de construire et déclarations préalables à Roquemaure, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 846 m²

Surface existante avant

26 m²

Surface créée

156 m²

Variation nette

+156 m²

Surface totale après

182 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/06/2025. Le chantier a duré 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

30/07/2024

Achèvement (DAACT)

30/06/2025

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Durée du chantier

11 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
30/06/2025
Autorisation
08/09/2023
Chantier (DOC)
30/07/2024
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2025

Localisation du projet à Roquemaure

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AI 132 AI 131

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Roquemaure Code postal 30150 Identifiant INSEE 30221
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 846 m², avec garage et autre annexe. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 156 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 26 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 26 m² à 182 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 26 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 182 m²
Total 26 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 182 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROQUEMAURE (30150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03022123C0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30221 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 8 septembre 2023
Date de dépôt 30/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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