Permis de construire Logement N° 03021913AA001

Permis de construire n° 03021913AA001 à Rogues pour 138 m² de logement, Les Faisses

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 26 septembre 2013

Dossier PC n° 03021913AA001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03021913AA001 a été délivré le 26 septembre 2013 à Rogues (Gard, Occitanie), pour un projet situé Les Faisses.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 259 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B684. Ce dossier est l'un des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rogues.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

26/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 259 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/01/2018. Le chantier a duré 3 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

26 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

12/05/2014

Achèvement (DAACT)

30/01/2018

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

3 ans 8 mois

Délai total

4 ans 4 mois

Dépôt
30/01/2018
Autorisation
26/09/2013
Chantier (DOC)
12/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
30/01/2018

Localisation du projet à Rogues

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

B684

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rogues Code postal 30120 Identifiant INSEE 30219
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVEZE (30120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03021913AA001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30219 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 26 septembre 2013
Date de dépôt 30/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 03/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 259 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Les Faisses, à Rogues (30120).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 26 septembre 2013, ouverture de chantier le 12 mai 2014, achèvement déclaré le 30 janvier 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03021913AA001, déposé en mairie de Rogues.

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