Permis de construire n° 03018919P0118 à Nîmes pour 150 m² de logement, 513 chemin de Combevanelle
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 30 juillet 2019
Dossier PC n° 03018919P0118
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03018919P0118 a été délivré le 30 juillet 2019 à Nîmes (Gard, Occitanie), pour un projet situé 513 chemin de Combevanelle.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 150 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 629 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 15/09/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 30/05/2020, soit 10 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré KY 1192. Au total, le catalogue compte 2 902 permis de construire et déclarations préalables à Nîmes, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/09/2023. Le chantier a duré 3 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
30 juillet 2019
Ouverture de chantier (DOC)
30/05/2020
Achèvement (DAACT)
15/09/2023
Délai autorisation - chantier
10 mois
Durée du chantier
3 ans 3 mois
Délai total
4 ans 1 mois
Localisation du projet à Nîmes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 2 629 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 150 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 150 m² |
| Total | 0 m² | 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 150 m² | 150 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NIMES (30 90)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03018919P0118 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30189 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 30 juillet 2019 |
| Date de dépôt | 15/09/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |