Permis de construire Logement N° 03018914P0032

Permis de construire n° 03018914P0032 à Nîmes pour 169 m² de logement, 1715 chemin Combe des Oiseaux

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 31 mars 2014

Dossier PC n° 03018914P0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03018914P0032, délivré le 31 mars 2014 à Nîmes (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé 1715 chemin Combe des Oiseaux.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 169 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 046 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 26/06/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 10/06/2014, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle LB 1060. La voie, chemin Combe des Oiseaux, compte 12 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Le catalogue recense 2 902 permis de construire et déclarations préalables à Nîmes, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 046 m²

Surface créée

169 m²

Variation nette

+169 m²

Surface totale après

169 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/06/2015. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/06/2014

Achèvement (DAACT)

26/06/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
26/06/2015
Autorisation
31/03/2014
Chantier (DOC)
10/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
26/06/2015

Localisation du projet à Nîmes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

LB 1060

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nîmes Code postal 30900 Identifiant INSEE 30189
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 046 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 169 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²
Total 0 m² 169 m² 0 m² 0 m² 0 m² 169 m² 169 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARGUERITTES (30320)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03018914P0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30189 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 31 mars 2014
Date de dépôt 26/06/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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