Permis de construire Logement N° 03018912P0335

Permis de construire n° 03018912P0335 à Nîmes pour 240 m² de logement, 1120 chemin du Mas de Lauze

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 avril 2013

Dossier PC n° 03018912P0335

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03018912P0335 a été délivré le 10 avril 2013 à Nîmes (Gard, Occitanie), à l'adresse 1120 chemin du Mas de Lauze.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 240 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 2 443 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 13/12/2013, soit un peu plus de 8 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré KY 234, KY 235, KY 734. La voie, chemin du Mas de Lauze, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Le catalogue recense 2 902 permis de construire et déclarations préalables à Nîmes, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/04/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 443 m²

Surface créée

240 m²

Variation nette

+240 m²

Surface totale après

240 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/12/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 avril 2013

Ouverture de chantier (DOC)

13/12/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
13/12/2013
Autorisation
10/04/2013
3
Chantier (DOC)
13/12/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Nîmes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

KY 234 KY 235 KY 734

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Nîmes Code postal 30900 Identifiant INSEE 30189
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 443 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 240 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²
Total 0 m² 240 m² 0 m² 0 m² 0 m² 240 m² 240 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NÎMES (30900)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 03018912P0335
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30189 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 10 avril 2013
Date de dépôt 13/12/2013
Dernière mise à jour (DPC) 12/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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