Permis de construire Logement N° 03009620R0007

Permis de construire n° 03009620R0007 à Cornillon pour 135 m² de logement, Rue Calade De La Verune Rieu De L'heure

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 octobre 2020

Dossier PC n° 03009620R0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Calade De La Verune Rieu De L'heure, le permis de construire n° 03009620R0007 a été délivré le 30 octobre 2020 à Cornillon (Gard, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 135 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AR202, AR203. Ce dossier est l'un des 53 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cornillon.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

135 m²

Variation nette

+135 m²

Surface totale après

135 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

12/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 11 mois

Dépôt
12/10/2023
Autorisation
30/10/2020
3
Chantier (DOC)
12/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cornillon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AR202 AR203

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rieu De L'heure

Territoires administratifs

Commune
Cornillon Code postal 30630 Identifiant INSEE 30096
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Total 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NIMES (30000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03009620R0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30096 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 30 octobre 2020
Date de dépôt 12/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 135 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Calade De La Verune Rieu De L'heure, à Cornillon (30630).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 30 octobre 2020, ouverture de chantier le 12 octobre 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03009620R0007, déposé en mairie de Cornillon.

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