Permis de construire n° 03001222R0025 à Aramon pour 36 m² de logement, 497 route de la Vernede
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 28 avril 2023
Dossier PC n° 03001222R0025
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Aramon (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03001222R0025 a été délivré le 28 avril 2023, pour un projet situé 497 route de la Vernede.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 40 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T2. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 746 m², le programme représente 36 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 28/07/2023, soit 3 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré CE 100. La base compte un autre dossier pour la même voie, route de la Vernede, le premier datant de 2019. Le catalogue recense 173 permis de construire et déclarations préalables à Aramon, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/07/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
28 avril 2023
Ouverture de chantier (DOC)
28/07/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
3 mois
Localisation du projet à Aramon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 40 m² existants et construit 36 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 746 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 36 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 40 m² d'habitation.
La surface de plancher diminue de 40 m² à 36 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 40 m² | 36 m² | 0 m² | 40 m² | 0 m² | -4 m² | 36 m² |
| Total | 40 m² | 36 m² | 0 m² | 40 m² | 0 m² | -4 m² | 36 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T2. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 40 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 1 | - | - | - | - | 1 |
| - | 100,0 % | - | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BARBENTANE (13570)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03001222R0025 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 28 avril 2023 |
| Date de dépôt | 28/07/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Déclaration préalable sur la même voie, route de la Vernede à Aramon (30390)
L’autre dossier recensé route de la Vernede depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.