Permis de construire n° 03001221R0012 à Aramon pour 93 m² de logement, ZAC Les Rompudes Lotissement Le Belvedere Lot N_ 18
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 14 octobre 2021
Dossier PC n° 03001221R0012
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 14 octobre 2021 à Aramon (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 03001221R0012 porte sur un projet situé ZAC Les Rompudes Lotissement Le Belvedere Lot N_ 18.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 420 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/08/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/12/2021, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AO 260, AO 285. La base compte 15 autres dossiers pour la même voie, ZAC Les Rompudes, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 173 permis de construire et déclarations préalables à Aramon référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/08/2022. Le chantier a été mené en près de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
14 octobre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
15/12/2021
Achèvement (DAACT)
01/08/2022
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
près de 10 mois
Localisation du projet à Aramon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 420 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 93 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 93 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 93 m² | 93 m² |
| Total | 0 m² | 93 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 93 m² | 93 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PUJAUT (30131)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03001221R0012 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 14 octobre 2021 |
| Date de dépôt | 01/08/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, ZAC Les Rompudes à Aramon (30390)
Les 6 plus récents des 15 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés ZAC Les Rompudes depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.