Permis de construire Logement N° 03001220R0027

Permis de construire n° 03001220R0027 à Aramon pour 120 m² de logement, Zac Les Rompudes Lotissement Le Belvedere Lot N_ 23

Territoire

Gard (30)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 12 avril 2021

Dossier PC n° 03001220R0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 03001220R0027, délivré le 12 avril 2021 à Aramon (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé Zac Les Rompudes Lotissement Le Belvedere Lot N_ 23.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 304 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO290. Ce dossier s'inscrit parmi les 169 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aramon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

304 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/07/2022. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

17/05/2021

Achèvement (DAACT)

26/07/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
17/05/2021
Autorisation
12/04/2021
Chantier (DOC)
17/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
26/07/2022

Localisation du projet à Aramon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO290

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Belvedere Lot N_ 23

Territoires administratifs

Commune
Aramon Code postal 30390 Identifiant INSEE 30012
Département
Gard (30)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARAMON (30390)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 03001220R0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 30012 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 12 avril 2021
Date de dépôt 17/05/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 304 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Zac Les Rompudes Lotissement Le Belvedere Lot N_ 23, à Aramon (30390).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 12 avril 2021, ouverture de chantier le 17 mai 2021, achèvement déclaré le 26 juillet 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03001220R0027, déposé en mairie d'Aramon.

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