Permis de construire n° 03001221R0003 à Aramon pour 115 m² de logement, ZAC Les Rompudes Lotissement Le Belvedere Lot N_ 6
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 12 mai 2021
Dossier PC n° 03001221R0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03001221R0003 a été délivré le 12 mai 2021 à Aramon (Gard, Occitanie), pour un projet situé ZAC Les Rompudes Lotissement Le Belvedere Lot N_ 6.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 115 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 300 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 13/06/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 19/07/2021, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AO 271. Sur la même voie, ZAC Les Rompudes, la base recense 15 autres dossiers depuis 2020. Au total, le catalogue compte 173 permis de construire et déclarations préalables à Aramon, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 13/06/2022. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
12 mai 2021
Ouverture de chantier (DOC)
19/07/2021
Achèvement (DAACT)
13/06/2022
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
près de 11 mois
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Aramon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 300 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 115 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
| Total | 0 m² | 115 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 115 m² | 115 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALTHEN-DES-PALUDS (84210)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03001221R0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30012 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 12 mai 2021 |
| Date de dépôt | 13/06/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, ZAC Les Rompudes à Aramon (30390)
Les 6 plus récents des 15 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés ZAC Les Rompudes depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.