Permis de construire n° 03001115R0016 aux Angles pour 114 m² de logement, lotissement 5 Rue des Ecrins Lotissement Le Clos des Ecrins
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 31 juillet 2015
Dossier PC n° 03001115R0016
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 03001115R0016 a été délivré le 31 juillet 2015 aux Angles (Gard, Occitanie), à l'adresse lotissement 5 Rue des Ecrins Lotissement Le Clos des Ecrins.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 540 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/12/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 25/11/2015, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AZ 41, AZ 47. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, rue des Ecrins, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Le catalogue recense 270 permis de construire et déclarations préalables aux Angles, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/12/2025. Le chantier a duré 10 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
31 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
25/11/2015
Achèvement (DAACT)
01/12/2025
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
10 ans
Délai total
10 ans 4 mois
Localisation du projet aux Angles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Le Clos Des Ecrins
Territoires administratifs
- Commune
- Les Angles Code postal 30133 Identifiant INSEE 30011
- Département
- Gard (30)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 540 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 114 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
| Total | 0 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 114 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLENEUVE-LÈS-AVIGNON (30400)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03001115R0016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30011 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 31 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/12/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis d’aménager sur les parcelles AZ 41, AZ 47 aux Angles (30133)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue des Ecrins aux Angles (30133)
Les 2 autres permis de construire recensés rue des Ecrins depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.