Permis de construire n° 0300072400126 à Alès pour 768 m² de logement, 431 chemin du Vignal
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 25 février 2025
Dossier PC n° 0300072400126
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 25 février 2025 à Alès (Gard, Occitanie), le permis de construire n° 0300072400126 porte sur un projet situé 431 chemin du Vignal.
Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 3 logements individuels, après démolition des 223 m² existants. La répartition par taille compte 2 des 3 logements en T4. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 768 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 4 381 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 02/12/2025, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence CY 44, CY 45. La voie, chemin du Vignal, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2022. Ce dossier fait partie des 1 355 permis de construire et déclarations préalables à Alès référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/12/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
25 février 2025
Ouverture de chantier (DOC)
02/12/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Alès
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 223 m² existants et construit 768 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 4 381 m². Le dossier déclare des annexes : garage, piscine et autre annexe. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 3 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage, Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 768 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 223 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 223 m² à 768 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 223 m² | 768 m² | 0 m² | 223 m² | 0 m² | 545 m² | 768 m² |
| Total | 223 m² | 768 m² | 0 m² | 223 m² | 0 m² | 545 m² | 768 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements comptent tous au moins quatre pièces. Le dossier prévoit la démolition de 2 logements existants, soit 223 m² d'habitation démolis.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 3 |
| Logements individuels | 3 |
| Individuels groupés | 3 |
| Logements démolis | 2 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 2 | - | 1 | 3 |
| - | - | - | 66,7 % | - | 33,3 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALÈS (30100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0300072400126 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 30007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 25 février 2025 |
| Date de dépôt | 02/12/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
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