Permis de construire Logement N° 02B05023B0030

Permis de construire n° 02B05023B0030 à Calvi pour 1 270 m² de logement, Zone Cantone

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 30 juin 2023

Dossier PC n° 02B05023B0030

Demandeur

SPLM

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 30 juin 2023 à Calvi (Haute-Corse, Corse), le permis de construire n° 02B05023B0030 porte sur un projet situé Zone Cantone. La société de promotion immobilière SPLM est à l'origine de la demande.

Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 15 logements individuels. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. 1 270 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, soit 85 m² par logement.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 21/07/2025, soit 2 ans après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 0E 800. Au total, le catalogue compte 399 permis de construire et déclarations préalables à Calvi, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

1 270 m²

Variation nette

+1 270 m²

Surface totale après

1 270 m²

Logements créés

15

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/07/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

21/07/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans

Dépôt
21/07/2025
Autorisation
30/06/2023
3
Chantier (DOC)
21/07/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Calvi

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0E 800

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Calvi Code postal 20260 Identifiant INSEE 2B050
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 15 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier prévoit 1 270 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 15 logements créés, soit un ratio de 85 m² par logement.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 270 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 270 m² 1 270 m²
Total 0 m² 1 270 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 270 m² 1 270 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 15 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 15
Logements individuels 15
Individuels groupés 15

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par la société de promotion immobilière SPLM, une SA basée à La Valette-du-Var. Ce demandeur a déposé 26 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 8 communes, avec une première décision en 2013.

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
SIREN
523239309
SIRET
52323930900017
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME - 3-5 salariés
Année de création
2010
Localisation
LA VALETTE-DU-VAR (83160)

Autres dossiers de SPLM

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 02B05023B0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2B050 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 30 juin 2023
Date de dépôt 21/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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