Permis de construire Logement N° 02B05023B0027

Permis de construire n° 02B05023B0027 à Calvi pour 3 832 m² de logement, Valle Al Legno

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 9 novembre 2023

Dossier PC n° 02B05023B0027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02B05023B0027 a été délivré le 9 novembre 2023 à Calvi (Haute-Corse, Corse), pour un projet situé Valle Al Legno.

Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 58 appartements. Les logements sont destinés à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 3 832 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 5 000 m², soit 66 m² par logement.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Ce permis de construire vise la parcelle AP 468, AP 471, AP 476. Ce dossier fait partie des 399 permis de construire et déclarations préalables à Calvi référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 000 m²

Surface créée

3 832 m²

Variation nette

+3 832 m²

Surface totale après

3 832 m²

Logements créés

58

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 novembre 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
09/11/2023
2
Autorisation
09/11/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Calvi

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP 468 AP 471 AP 476

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Calvi Code postal 20260 Identifiant INSEE 2B050
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 5 000 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 58 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Le dossier prévoit 3 832 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 58 logements créés, soit un ratio de 66 m² par logement.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 3 832 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 832 m² 3 832 m²
Total 0 m² 3 832 m² 0 m² 0 m² 0 m² 3 832 m² 3 832 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 58 appartements neufs.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 58
Logements collectifs 58
Collectifs hors résidence 58

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AFA (20167)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02B05023B0027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 2B050 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 9 novembre 2023
Date de dépôt 09/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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