Permis de construire n° 02B05021B0082 à Calvi pour 1 593 m² de logement, Lieu Dit Stagnone-Rte de P
Territoire
Haute-Corse (2B)
Corse
Autorisation
Autorisé le 3 novembre 2022
Dossier PC n° 02B05021B0082
Demandeur
SCCV CALVI-STAGNONE
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02B05021B0082 a été délivré le 3 novembre 2022 à Calvi (Haute-Corse, Corse), à l'adresse Lieu Dit Stagnone-Rte de P. Le dossier a été déposé par la société de programme immobilier SCCV CALVI-STAGNONE.
Ce permis de construire porte sur un programme immobilier neuf de 25 appartements. D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente. Sur un terrain de 1 719 m², le programme représente 1 593 m² de surface de plancher d'habitation neuve, soit 64 m² par logement.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 12/06/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/11/2023, soit 1 an après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AM 142, AM 143. Au total, le catalogue compte 399 permis de construire et déclarations préalables à Calvi, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/06/2025. Le chantier a été mené en 1 an 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).
Autorisation
3 novembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
14/11/2023
Achèvement (DAACT)
12/06/2025
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
1 an 6 mois
Délai total
2 ans 7 mois
Localisation du projet à Calvi
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Calvi Code postal 20260 Identifiant INSEE 2B050
- Département
- Haute-Corse (2B)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet
Le terrain déclaré couvre 1 719 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 25 logements |
|---|---|
| Type principal | Collectif hors résidence |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier déclarait 1 593 m² de surface de plancher d'habitation neuve pour 25 logements, soit un ratio de 64 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 593 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 593 m² | 1 593 m² |
| Total | 0 m² | 1 593 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 593 m² | 1 593 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 25 appartements neufs. Les logements vont du T2 au T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 25 |
| Logements collectifs | 25 |
| Collectifs hors résidence | 25 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | 10 | 10 | 5 | - | - | 25 |
| - | 40,0 % | 40,0 % | 20,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Le projet est porté par la société de programme immobilier SCCV CALVI-STAGNONE, basée à Lyon.
Demandeur
SCCV CALVI-STAGNONE
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- SIREN
- 908316326
- Code APE (NAF)
- 41.10D - Supports juridiques de programmes
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2021
- Localisation
- LYON (69009)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02B05021B0082 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 2B050 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 3 novembre 2022 |
| Date de dépôt | 12/06/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |