Permis de construire Logement N° 0290581300084

Permis de construire n° 0290581300084 à Fouesnant pour 92 m² de logement, 3Ter Hameau de Kerho

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2014

Dossier PC n° 0290581300084

Demandeur

FITECH COMPOSITES

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 janvier 2014 à Fouesnant (Finistère, Bretagne), le permis de construire n° 0290581300084 porte sur un projet situé 3Ter Hameau de Kerho. Le projet est porté par FITECH COMPOSITES.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 12/07/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/02/2015, soit 1 an après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle CM 167. Au total, le catalogue compte 1 110 permis de construire et déclarations préalables à Fouesnant, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/07/2016. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

11/02/2015

Achèvement (DAACT)

12/07/2016

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

2 ans 5 mois

Dépôt
12/07/2016
Autorisation
15/01/2014
Chantier (DOC)
11/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
12/07/2016

Localisation du projet à Fouesnant

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CM 167

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fouesnant Code postal 29170 Identifiant INSEE 29058
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 92 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par FITECH COMPOSITES, une société par actions simplifiée (SAS) basée à La Chapelle aux Pots. Ce demandeur a déposé 13 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 4 communes, avec une première décision en 2014.

Demandeur

FITECH COMPOSITES

Voir les 13 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
453211963
SIRET
45321196300021
Code APE (NAF)
22.21Z - Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques
Année de création
2004
Localisation
LA CHAPELLE AUX POTS (60650)

Autres dossiers de FITECH COMPOSITES

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0290581300084
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 29058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 15 janvier 2014
Date de dépôt 12/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Fouesnant

Autres types d'autorisations à Fouesnant