Permis de construire n° 02752717Z0003 à Saint-Cyr-de-Salerne pour 160 m² de logement, l'Aunerie
Territoire
Eure (27)
Normandie
Autorisation
Décision du 8 novembre 2017
Dossier PC n° 02752717Z0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 02752717Z0003 a fait l'objet d'une décision le 8 novembre 2017 à Saint-Cyr-de-Salerne (Eure, Normandie), pour un projet situé l'Aunerie.
Ce permis de construire concernait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison était un T6+. Le logement était destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 800 m², le programme représentait 160 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZD 68. La base compte un autre dossier pour la même voie, l'Aunerie, le premier datant de 2017. Ce dossier fait partie des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-de-Salerne.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
8 novembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Saint-Cyr-de-Salerne
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale ZD 68. Ce dossier fait partie des 11 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr-de-Salerne.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Cyr-de-Salerne Code postal 27800 Identifiant INSEE 27527
- Département
- Eure (27)
- Région
- Normandie
Caractéristiques du projet
La maison devait se situer sur un terrain de 1 800 m², avec garage. D'après le dossier, le logement était destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 160 m² à construire.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² | 160 m² |
| Total | 0 m² | 160 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 160 m² | 160 m² |
Typologie des logements
Le logement prévu était un T6+.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUTHOU (27290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 02752717Z0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 27527 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date de décision | 8 novembre 2017 |
| Date de dépôt | 24/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Déclaration préalable sur la même voie, l'Aunerie à Saint-Cyr-de-Salerne (27800)
L’autre dossier recensé l'Aunerie depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.